Pass sanitaire obligatoire au travail dès le 30 août : voici à quoi vous attendre

À partir de ce lundi 30 août 2021, plus d’1,8 millions de salariés doivent présenter un pass sanitaire pour pouvoir travailler. C’est le cas notamment des professionnels des bars, musées, restaurants… Autrement dit, tous les établissements qui accueillent du public, et dont l’entrée est soumise elle-aussi à la présentation dudit pass. 

Cette disposition est inscrite dans la loi sur la gestion de la crise sanitaire et concerne non seulement les salariés donc, mais aussi les bénévoles, prestataires, intérimaires. 

Pass sanitaire obligatoire au travail : les métiers concernés 

Tous les salariés français ne sont pas encore concernés par ces mesures.

Seules les personnes travaillant dans un lieu où le pass sanitaire est exigé pour les clients, sont tenues de présenter elles-mêmes un pass.

Selon le site du ministère du Travail, cela concerne les secteurs de l’hôtellerie et du tourisme, les bars et restaurants, les établissements culturels, de loisirs ou sportifs (cinéma, théâtres, salles de spectacles, monuments, musées, bowling, salles de jeu, zoo, parc à thèmes, etc), mais aussi les séminaires, foires ou salons (de plus de 50 personnes, en dehors de l’entreprise), les transports de personnes (longue distance)…

La liste complète est par ailleurs disponible sur le site du gouvernement. À noter que depuis le 7 août, les soignants sont, eux aussi, concernés par ces mesures (en attendant l’obligation vaccinale, effective à partir du 15 septembre). 

Quelles sont les dispositions prévues en cas de refus de présentation du pass sanitaire ?

Les modalités en cas de refus des salariés concernés de présenter leur pass sanitaire ont été annoncées en juillet et précisées par la suite par Elisabeth Borne. Celles-ci vont de la mise à pied, jusqu’au possible licenciement si aucun accord n’est trouvé entre le salarié et son employeur. 

En effet, les salariés concernés par le pass sont ceux qui sont en contact avec le public. “L’obligation de présenter un pass sanitaire sur son lieu de travail concerne tous les salariés des établissements précédemment cités, sauf lorsque leur activité se déroule “dans des espaces non accessibles au public (ex : bureaux)” ou “en dehors des horaires d’ouverture au public”, rappelle France Bleu en citant le ministère du Travail. Ainsi, il sera parfois possible pour certains salariés réfractaires au pass sanitaire d’être muté dans des espaces sans public. 

Invité dimanche 29 août sur RTL dans l’émission du Grand Jury, Gabriel Attal, porte-parole du gouvernement, a déclaré : “il y aura une semaine de souplesse, de pédagogie, de rodage, de tolérance” dans l’application de ce dispositif, “comme on l’a fait à chaque échéance”. Avant de préciser qu’une fois cette semaine écoulée, “il y aura des sanctions”. 

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