Nouveau protocole sanitaire à l’école : tableau des départements

Un nouveau protocole sanitaire, plus allégé, est expérimenté dans 10 départements. Lesquels ? En quoi consiste-t-il pour les élèves ? Le point sur les nouveautés et les protocoles sanitaires en vigueur pour chaque département en France.

• Tableau des départements
• Nouveau protocole allégé
• ​​​​​​Protocole sanitaire niveau 1
• Protocole sanitaire niveau 2
• Protocole sanitaire niveau 3
• Protocole sanitaire niveau 4

[Mise à jour du mercredi 6 octobre à 11h16] Le protocole de niveau 2 a été retenu à l’école, sauf dans 47 départements où le niveau 1 du protocole est en vigueur. Quelles sont les règles en fonction des protocoles ? Quels départements suivent le protocole 1 ? Le protocole 2 ?

Tableau : quel protocole selon les départements ?

Le protocole sanitaire pour l’année scolaire 2021-2022 comporte quatre niveaux afin que les mesures soient proportionnées à la circulation du virus. Il change en fonction de la situation sanitaire du département. Découvrez le protocole qui est applicable dans votre département, publié et mis à jour chaque semaine par le ministère de l’Education nationale.  

Suite à un Conseil de défense qui s’est tenu à l’Elysée ce mercredi 22 septembre 2021, le gouvernement a décidé de revenir sur l’obligation du port du masque à l’école primaire, compte tenu des conséquences pour les petits. « Le port du masque, notamment pour les plus jeunes enfants, est loin d’être anodin » a déclaré Gabriel Attal à l’issue du Conseil des ministres, précisant ainsi que le protocole sanitaire passe en niveau 1 le 4 octobre. La liste des 47 départements concernés par la levée du port du masque à l’école a été publiée le 30 septembre par décret au Journal Officiel. Il s’agit des départements qui affichent un taux d’incidence stabilisé pendant 5 jours consécutifs au dessous de 50 cas pour 100 000 habitants : Aisne, Allier, Ardennes, Aveyron, Calvados, Cantal, Charente-Maritime , Corrèze, Côte d’Or, Côte d’Armor, Creuse, Dordogne, Eure, Finistère, Gers, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Landes, Loir-et-Cher, Loire, Haute-Loire, Loire-Atlantique, Loiret, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Morbihan, Nièvre, Orne, Pas-de-Calais, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Sarthe, Seine-Maritime, Deux-Sèvres, Somme, Tarn, Tarn et Garonne, Vendée, Vienne, Vosges, Yonne. 

Expérimentation d’un nouveau protocole dans 10 départements

Le ministre de l’Education nationale Jean-Michel Blanquer a annoncé qu’un protocole sanitaire allait être expérimenté dans les écoles situées dans dix départements français. La liste, confirmée par l’AFP, des départements concernés est : l’Aisne, l’Ariège, la Côte-d’Or, les Landes, la Manche, le Morbihan, la Moselle, le Rhône, le Val-d’Oise et le Var. Ce protocole allégé suit une recommandation du Conseil d’orientation de la stratégie vaccinale du 13 septembre. Il consiste à ne plus exclure tous les élèves d’une classe si un élève est testé positif au Covid-19. En somme, dès qu’un cas de Covid est déclaré dans une classe, tous les élèves doivent se faire tester. Ceux qui présentent un test négatif peuvent suivre les cours en présentiel. Les autres doivent être isolés et rester chez eux. Un refus des parents de se faire tester revient à un test positif. 

​​​​​​Protocole sanitaire à l’école : Niveau 1/ niveau vert

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Voir un exemple

Le ministère de l’Education prévoit quatre cas de figure selon la situation épidémique, avec des adaptations au niveau national ou territorial au cours de l’année scolaire 2021-2022. L’enseignement à distance ainsi que les activités physiques et sportives pourront être modifiés selon le niveau. Voici ce que prévoit le protocole sanitaire de niveau 1 :

• accueil en présentiel de tous les élèves ; 
• les activités physiques et sportives sont autorisées en intérieur et en extérieur ;
• pour le personnel, le port du masque est obligatoire dans les espaces clos et les règles relatives au port du masque en extérieur en population générale sont respectées
• pour les élèves, le port du masque est obligatoire pour les collégiens et lycéens dans les espaces clos. Ainsi, il n’est plus obligatoire en primaire, dès le CP.
• La limitation du brassage entre groupes d’élèves (classes, groupes de classes, niveaux) n’est pas obligatoire. 
• Nettoyage et désinfection des locaux : au moins une fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service ;
• A la cantine, les espaces devront être aménagés pour permettre le plus de distanciation possible entre les élèves

Protocole sanitaire à l’école : Niveau 2 / niveau jaune

• accueil en présentiel de tous les élèves. 
• Les activités physiques et sportives se déroulent en principe à l’extérieur. En cas d’intempéries par exemple, les activités pourront avoir lieu en intérieur avec une distanciation de 2 mètres.
• Comme pour le niveau 1, le port du masque est obligatoire en intérieur pour le personnel de l’Education nationale.
• Le port du masque est obligatoire pour les élèves d’école élémentaire, les collégiens et les lycéens dans les espaces clos. 
• La limitation du brassage entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau) est requise. Cette limitation est d’autant plus nécessaire lorsque la distanciation entre élèves d’un même groupe peut difficilement être respectée comme à l’école maternelle par exemple. Lorsque cette recommandation ne peut s’appliquer, notamment au lycée, la limitation du brassage s’applique par niveau ;
• Nettoyage des locaux : plusieurs fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service ;
• A la cantine, la stabilité des groupes est recherchée et, dans la mesure du possible, les mêmes élèves déjeunent tous les jours à la même table dans le premier degré. Il est recommandé d’organiser un service individuel (plateaux, couverts, eau, dressage à l’assiette ou au plateau)   ;

Protocole sanitaire à l’école : Niveau 3 / niveau orange

• hybridation possible au lycée lorsque la configuration de l’établissement le nécessite. 
• Les activités se déroulent en extérieur, mais en cas de besoin en intérieur, seules les activités de basse intensité compatibles avec le port du masque et une distanciation de 2 mètres sont autorisées.
• Pour le personnel, le masque est obligatoire dans les espaces clos et en extérieur 
• Le masque est obligatoire en primaire, au collège et lycée dans les espaces clos et en extérieur
• limitation du brassage entre élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau). Dans le premier degré, le non brassage entre les élèves de classes différentes doit impérativement être respecté à la cantine. Cette limitation est d’autant plus nécessaire lorsque la distanciation entre élèves d’un même groupe peut difficilement être respectée (en particulier à l’école maternelle). Lorsque le non brassage entre classes n’est pas possible (notamment au lycée), la limitation du brassage s’applique par niveau ;
• Nettoyage des locaux : plusieurs fois par jour. Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service et, si possible, après chaque repas ;
• Les élèves déjeunent par groupe et si possible, tous les jours à la même table dans le premier degré avec une distanciation d’au moins deux mètres avec les élèves des autres classes. Le service individuel est mis en place (plateaux, couverts, dressage à l’assiette, eau), mais le vrac est interdit.

Protocole sanitaire à l’école : Niveau 4/ niveau rouge

• hybridation systématique au lycée et pour les élèves de 4ème et de 3ème au collège avec une limitation des effectifs à 50 %.
• Concernant les activités physiques et sportives, elles sont maintenues en extérieur, dans le respect d’une distanciation de 2 mètres et suspendues en intérieur.
• le port du masque est obligatoire dans les espaces clos et en extérieur pour le personnel
• Le masque est obligatoire en primaire, au collège et lycée dans les espaces clos et en extérieur
• Limitation du brassage des élèves : les règles sont les mêmes que le niveau 3 (orange)
• Nettoyage des locaux : plusieurs fois par jour, après chaque service, et si possible après chaque repas.
• A la cantine, les mêmes règles que le niveau orange s’appliquent : pas de vrac, service individuel, déjeuner en groupe et si possible tous les jours à la même table dans le premier degré.

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