Covid-19 : va-t-on vers une prolongation du pass sanitaire après le 15 novembre ?

En vigueur depuis le mois de juin et largement élargi en août face à la pandémie de Covid-19, le pass sanitaire pourrait perdurer. La loi, votée le 26 juillet dernier, a fixé une échéance au 15 novembre. 

Le 20 septembre, l’entourage du Premier ministre a confié à Franceinfo qu’un nouveau projet de loi est en cours de préparation. Il devra permettra la prolongation du pass sanitaire et sera présenté en conseil des ministres le 13 octobre. 

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Prolongation après le 15 novembre

Il fait complètement partie de la vie des Français depuis le mois d’août. Le pass sanitaire est nécessaire pour se rendre dans les restaurants, aux musées, prendre des transports de longue distance… La fin de l’état d’urgence sanitaire, pour l’instant fixée au 15 novembre, pourrait être repoussée. 

L’exécutif prépare un nouveau projet de loi, qui sera présenté en conseil des ministres le 13 octobre. Jean Castex s’est entretenu le 20 août avec le président du Sénat et avec la présidente de la Commission des lois de l’Assemblée nationale, précise Franceinfo.

Pendant ce temps, la situation sanitaire s’améliore. Le 20 septembre, 1515 nouveaux cas de contamination ont été détectées. La semaine passée, environ 7100 nouveaux cas ont en moyenne été recensés au quotidien. 8845 patients sont hospitalisés.

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Vers un usage territorialisé du pass sanitaire ? 

Le 20 septembre, le ministre de la Santé Olivier Véran a réagi aux propos de l’entourage du Premier ministre. « Il nous faut une loi qui, dans la durée sans nous imposer d’utiliser l’outil, nous permet de l’utiliser si la situation l’exige », a-t-il expliqué à l’AFP, reprise par 20 minutes.  Il a précisé que le gouvernement pourra choisir « d’actionner » le pass sanitaire « quand il le faut » et de « l’alléger lorsque c’est possible ». 

Deux jours plus tôt, dans les colonnes du Parisien, il a expliqué que les restrictions pourraient « progressivement » être alléger si la situation sanitaire s’améliore, « là où le virus circule le moins d’abord, puis partout sur le territoire ». Il a confirmé que la mesure concernerait le pass ssanitaire.

Le 16 septembre, Emmanuel Macron a affirmé lors d’une rencontre avec l’Union des entreprises de proximité que certaines contraintes pourront être levées « dès que les conditions sanitaires le permettront », et notamment « sur les territoires où le virus circule moins vite ». Aucune liste de départements ou régions en question n’a été communiquée. 

Pour la dixième week-end de mobilisation, le 18 septembre, 80.000 personnes ont manifesté en France contre le pass sanitaire, contre 121.000 une semaine plus tôt et 237.0000 le 7 août, note le ministère de l’Intérieur, cité par Franceinfo

86% des Français ont au moins reçu une dose de vaccin contre la Covid-19, soit 50 millions de personnes. 

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