Covid-19 : le pass vaccinal adopté en première lecture à l’Assemblée Nationale
Le projet de loi visant à transformer le pass sanitaire en pass vaccinal a été adopté en première lecture très tôt ce jeudi 6 janvier. Le texte était débattu depuis lundi. Les députés ont eu des débats très vifs et agités pendant trois nuits.
C’est au tour du Sénat maintenant d’examiner et de débattre sur le projet de loi. L’examen de commission doit avoir lieu lundi 10 janvier prochain et une séance est prévue le mardi 11 janvier, précise FranceBleu.
300 amendements
Plus de 300 amendements ont été décortiqués et analysés dans la nuit de mercredi à jeudi, et l’examen du texte a été suspendu à deux reprises. Le projet de loi a finalement été adopté par 214 voix contre 93, et 27 abstentions.
Lors de la première interruption lundi soir, les députés ont dénoncé le manque de temps pour un examen complet, et ont fait suspendre la séance.
Le jour suivant, les propos d’Emmanuel Macron dans une interview au Parisien, disant qu’il souhaite « emmerder les non-vaccinés », ont enflammé l’hémicycle qui n’a pas pu avancer et débattre.
Adoption presque totale
Le gouvernement souhaitait une mise en place rapide du pass vaccinal, pour le 15 janvier prochain. Mais les débats houleux ont retardé son adoption. Le Sénat va débattre du projet de loi à partir du 11 janvier. Puis, ce sera au tour du Conseil constitutionnel de s’emparer du texte. Il semble peu probable que son entrée en vigueur se fasse le 15 janvier.
Le gouvernement souhaitait également que le pass vaccinal s’applique pour les plus de 12 ans. Ce sera finalement pour les plus de 16 ans.
Une mesure qui a beaucoup divisé, mais finalement adoptée, est celle donnant la possibilité aux cafetiers et restaurateurs de mener des contrôles d’identité.
Le texte prévoit par ailleurs un renforcement des mesures pour lutter contre la fraude des documents relatif à l’état vaccinal contre le Covid-19.
Le pass vaccinal s’inscrit dans la stratégie de lutte du gouvernement contre la pandémie et la propagation du variant Omicron. Mercredi 5 janvier, plus de 332.000 cas de contamination ont été recensés par Santé publique France.
Des politiques, comme François Ruffin (LFI) s’y opposent. « Pas de purificateur d’air, pas de levée des brevets, pas de poste en réa, aucune stratégie sanitaire mais policière : ’emmerder des Français’ pour cacher la destruction de l’hôpital », critique le député sur Twitter.
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